Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR
Fonds de dotation Émeraude Solidaire

Numéro de dépôt :
4400608
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR de Fonds de dotation Émeraude Solidaire

Présentation de la marque JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par Fonds de dotation Émeraude Solidaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est Fonds de dotation Émeraude Solidaire domicilié(e) 2 Rue de la Tour des Dames - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNAFFONS & ANDRÉ, Monsieur Jean André domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13001 - Marseille - France.

La marque JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

Fonds de dotation Émeraude Solidaire a également déposé les autres marques suivantes : CHACOF SERVI AVEC LE COEUR , JOYEUX , JOYEUX , CAFE JOYEUX , CAFÉ JOYEUX , JOYEUSE , JOYEUSE SERVIE AVEC LE COEUR , JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR , JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR , STYLE JOYEUX


Fonds de dotation Émeraude Solidaire - 2 Rue de la Tour des Dames - 75009 - PARIS - France


BONNAFFONS & ANDRÉ, Monsieur Jean André - 35 Rue Paradis - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Huiles et graisses comestibles ; Fruits conservés ; Fruits congelés ; Fruits secs ; Fruits cuisinés ; Gelées ; Confitures ; OEufs ; Lait ; Produits laitiers ; Beurre ; Lait aromatisé; Milk-shakes [boissons frappées à base de lait]; Boissons à base de lait ; Boissons à base de lait contenant du café; Boissons à base de lait contenant des jus de fruits; Boissons à base de lait contenant des fruits; Boissons à base de lait contenant du chocolat; Boissons à base de lait contenant du thé; Boissons à base de soja servant de succédanés du lait; Boissons énergétiques à base de lait; Lait déshydraté; Mélanges pour faire des boissons à base de produits laitiers; Lait de soja; En-cas à base de fruits; Gelées de fruits, confitures, compotes; Pâtes à tartiner à base de viande; Pâte à tartiner à base de poisson; pâte à tartiner à base de volaille; Pâtes à tartiner à base de fruits; Pâte à tartiner à base de noix; Pâtes à tartiner à base de légumes; Pâtes à tartiner à base de produits laitiers; Fruits et légumes conservés; Plats préparés composés principalement de viande, soja, volaille, fruits de mer, légumes, fruits, tofu et/ou fromage; Yogourts; boissons à base de yogourt; Chantilly; Fruits à coque préparés; Fruits à coque assaisonnés; Fruits à coque grillé; En-cas à base de fruits à coque ;

Café ; Thé ; Préparations faites de céréales ; Pâtisseries ; Glaces alimentaires ; Glace à rafraîchir ; Sandwiches ; Pizzas ; Crêpes (alimentation) ; Gâteaux ; Biscottes ; Sucreries ; Grains de café entiers et moulus; Boissons à base de café; Cacao; Cacao soluble; Thé et tisane (autre qu'à usage médicinal); Boissons à base de thés et de tisanes (autre qu'à usage médicinal); Mélange de boisson à base de café; Mélange de boisson à base d'expresso; Boissons chocolatées; Mélange de boisson à base de thé; Mélange de boisson à base de tisane (autre qu'à usage médicinal); Boissons non alcooliques à base de café, thé, cacao et expresso ; Boissons non alcooliques à base de café ; Boissons non alcooliques à base d'expresso ; Boissons non alcooliques à base de thé ; Chocolat en poudre et vanille; Compotes ; Sirops aromatisés pour ajouter aux boissons; Confiseries glacées, à savoir crème glacée, lait glacé, yaourt glacé, confiseries glacées, arômes de tisanes (autre qu'à usage médicinal) et/ou de fruits; Arômes pour boissons autres que les huiles essentielles; Arômes de vanille; Chocolat, bonbons et confiseries; Produits de boulangerie, à savoir gateaux , biscuits, muffins, scones, pain; Cheese-cakes ; Cookies ; Brownies ; Muffins ; Beignets ; Viennoiserie ; Donuts ; Salades ; Sandwiches; Plats préparés essentiellement à base de pâtes alimentaires; Plats préparés essentiellement à base de riz; Plats préparés composés principalement de graines; Pâtes à tartiner à base de chocolat; Produits alimentaires dérivés de céréales transformées et utilisés comme céréales de petit-déjeuner; Gruau d'avoine; En-cas à base de céréales; Crackers; Maïs grillé et éclaté [pop corn]; Sucre; Miel; Sirop d'agave, sirop d'érable; Sauces [condiments], à savoir condiments à ajouter à des boissons; Sauces à salade ;

Boissons de fruits, jus de fruits et boissons à base de fruits; Boissons à base de légumes; Jus de légumes; Boissons à base de légumes; Boissons sans alcool,à savoir boissons gazeuses ; Boissons sans alcool; Boissons énergétiques ; boissons pour sportifs; Mélanges liquides pour préparer des boissons sans alcool et des boissons à base de fruits; Poudres utilisées dans la préparation de boissons sans alcool et de boissons à base de fruits; Sirops pour boissons; Eau potable, eau minérale et eau gazeuse en bouteille aromatisée ou non; Boissons à base de soja autres que des succédanés du lait; Purées et concentrés de fruits pour la fabrication de boissons ;

Éducation ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; Publication de livres ; prêt de livres ; Production de films cinématographiques ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques ; Organisation et conduite de conférences ; Organisation et conduite de congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro- édition ; Formations pour les personnes atteintes d'un handicap ; Services d'évaluation de handicaps dans le contexte d'activités de restauration rapide ; Services de formation pour personnes atteintes d'un handicap dans le contexte d'activités de restauration rapide ;

Services de restaurants, cafés, cafétérias, snack-bars, bars à en-cas, bars à café, salons de thé, maisons de thé et restaurants de plats à emporter ; Préparation de plats et boissons à emporter ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services de préparation de nourriture et de boissons ; Services de boissons dans le cadre d'un contrat ; Services de restauration rapide ; Services d'établissements de restauration rapide ; Services d'établissements de restauration rapide et de restaurants en service continu ; Services de traiteurs au sein de cafétérias de restauration rapide.